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2. Renvois et liens
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L'auteur déclare expressément qu'au moment de l'insertion des liens, aucun contenu illicite n'était reconnaissable sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou sur la paternité des pages liées. C'est pourquoi il se désolidarise expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiés après l'insertion du lien. Cette déclaration vaut pour tous les liens et renvois insérés dans sa propre offre internet, ainsi que pour les entrées ajoutées par des tiers dans des livres d'or, des forums de discussion, des répertoires de liens, des listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données dont les contenus sont accessibles en écriture depuis l'extérieur. Pour les contenus illicites, erronés ou incomplets et notamment pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation d'informations proposées de cette manière, seul le gestionnaire de la page vers laquelle le renvoi est fait est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication concernée par un lien.
3. Droit d'auteur et droit des signes distinctifs
L'auteur s'engage à respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés, à utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même réalisés ou à recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence.
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Le copyright des objets publiés et réalisés par l'auteur lui-même reste exclusivement à l'auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans le consentement exprès de l'auteur.
4. Protection des données
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5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l'offre internet à partir de laquelle vous avez été renvoyé vers cette page. Si des parties ou des formulations isolées de ce texte ne devaient pas, ou plus, ou pas entièrement, correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.